Taux de CO2 et revente

dave · 07-03-2014 18:35:48

Après vérification, le Lexus RX 400h crache 192g de CO2 par km.
Je viens de me rendre compte que depuis le 1er Janvier 2014, toute voiture crachant plus de 191g de CO2 est soumise à une taxe annuelle (donc tous les ans...) de 160€!!!
Ça va pas faciliter la revente de notre bête dans les années à venir, sans compter que ça risque encore de se durcir dans les années à venir!!!

michelvp · 07-03-2014 18:53:45

es tu sûr que ça s' applique à tous les véhicules ou à ceux mis en circulation à partir de cette date ?

ou à ceux mis en circulation depuis 2008 ?

Dernière modification par michelvp (07-03-2014 19:00:07)

dave · 07-03-2014 19:08:26

Apparemment, ça s'applique aux véhicules d'occasion...
Après avoir cherché un peu plus sur le net, les véhicules émettant plus de 190 g CO2 doivent payer 160€ par an, mais s'ils sont mis en circulation après 2012!!!
J'avoue que je n'ai pas trouvé de texte vraiment clair sur le net, les textes que je trouve sont tous des textes très juridiques qui sont un peu loin de mon champ.de compétences (je suis dans la santé et pas Denis le droit...)
En fait j'ai vu l'info sur le dernier auto plus de demain (je suis abonné en version numérique) n°1331 page 6, et l'article ne parle pas de la date de mise en circulation!
Si certains sont un peu plus calés, je suis preneur d'infos, et je suis sûrement pas le seul!!! :-)

Bryan78 · 07-03-2014 20:01:56

tout est la

http://vosdroits.service-public.fr/part … 9911.xhtml

Taxe annuelle sur la détention de véhicules particuliers polluants
Depuis le 1er janvier 2009, une taxe annuelle de 160 € s'applique aux véhicules particuliers les plus polluants, immatriculés pour la première fois en France.
Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule
par les propriétaires
ou par les locataires (contrat de location avec option d'achat ou contrat souscrit pour une durée de 2 ans),
si le taux d'émission de CO₂ du véhicule excède la limite suivante

2009 250gr
2010 245gr
2011 245gr
2012 ou après 190gr

c'est a partir de, donc après 2012, si ta voiture est de 2013, elle est donc après 2012 et les 190gr donc 160€/an

merci Mr Sarkozy a qui on doit également le bonus/malus et les radars!!!! moi je la paye, le voila le retour de la vignette il suffit de descendre les grammes et tous le monde la paiera

Dernière modification par Bryan78 (07-03-2014 21:30:39)

SupraDolph · 07-03-2014 20:08:08

Bien sûr que c'est une vignette déguisée. D'ailleurs à chaque fois que j'en parle autours de moi, personne n'est au courant !

Boris Vassilieff · 07-03-2014 21:34:52

Ton 400h n'est pas concerné (250g pour première immatriculation en 2009).

Antares · 07-03-2014 22:48:31

Voici l'article d'auto + :

http://ovh.to/QmPMrEc

dave · 08-03-2014 00:27:21

Merci Bryan78 pour ces précisions... Au moins là c'est clair!!

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